Lettres types

Secteur des Découvreurs

Nous avons reproduit des lettres types afin de vous faciliter la tâche pour toutes les communications écrites avec la commission scolaire en lien avec votre travail.  Choisissez la lettre qui vous convient le mieux.

Tous les documents sont en PDF

• Désaccord au CPEE (1re étape) (4-3.16)
• Désaccord au CPEE soumis au comité bipartite (4-3.16)
• Procuration - Liste de priorité d'emploi (5-1.14.00)
• Inscription sur la liste de priorité d'emploi (5-1.14.00)
• Suppléance occasionnelle (5-1.14.26)
• Correction à la liste d'ancienneté (5-2.00)
• Procuration  - Procédure d'affectation (5-3.17.10)
• Choix de discipline, de champ ou d'école en cas d'égalité (5-3.17.15 C)
• Affectation temporaire
• Droit de retour (5-3.17.19) Alinéa 1
• Droit de retour (5-3.17.19) Alinéa 2 - Avant le 1er avril
• Réaffectation (5-3.17.23)
• PROTIC - Candidature (5-3.17.30) et PEI - Candidature (5-3.17.48)
• Enseignant(e) en surplus d'affectation (5-3.17.37 et 5-3.17.39)
• Enseignant(e) orthopédagogue dont le poste est aboli (5-3.17.45)
• Choix d'école - Spécialiste (5-3.17.46)
• Enseignant(e) orthopédagogue dont une partie de poste est modifiée (5-3.17.46)
• Poste créé ou vacant après le bassin d'affectation (5-3.17.55)
• Mutation volontaire (5-3.17.56)
• Modification à la tâche éducative (5-3.21.09)
• Invalidité - Retour progressif au travail (5-10.27 B)
• Invalidité - Affectation temporaire (5-10.27 C)
• Congé sans traitement à temps plein pour une année scolaire complète (5-15.05)
• Avis de retour au travail (5-15.06)  
• Congé sabbatique à traitement différé (5-17.00)
• Congé pour prêt de service (5-20.00)
• Retraite progressive (5-21.00)
• Reclassement scolarité (6-3.01)
• Compensation pour dépassement des maxima d'élèves par groupe (8-8.01)
• Expertise médicale - Loi sur l'accès à l'information
• Mobilité volontaire / échange poste à poste - annexe XLVIII
• Formulaire: droit de renonciation au régime d'assurance salaire de longue durée

Demande de congé sans traitement

Vous trouverez les formulaires de Demande de congé sans traitement à temps plein pour une partie d'année (5-15.08 E.L.), ou pour une partie de tâche (5-15.09 E.L.) sur le site de la Commission scolaire des Découvreurs, à l'onglet Zone du personnel.

Demande de révision de la scolarité

Vous trouverez le formulaire de Demande de révision de la scolarité à l'adresse suivante: 

http://www.cpn.gouv.qc.ca/cpncf/Files/262/Formul_plainte_fra.doc